Legs et donations

Plusieurs possibilités s’offrent à vous pour continuer à soutenir l’excellence de la recherche fondamentale menée à l’IHES, même après votre décès ou grâce à une donation plus importante.

En tant que Fondation reconnue d’utilité publique, les legs, donations et contrats d’assurance vie effectués en faveur de l’IHES sont exempts de tous droits de succession et de taxes.
Transmettre son patrimoine est un acte important, qui relève d’une longue réflexion personnelle et mérite d’être entouré de toutes les garanties.

Les professionnels du Service legs et donations de l’IHES sont à votre écoute, disponibles pour vous rencontrer et vous accompagner pour construire votre projet. N’hésitez pas à nous demander la brochure « Legs, donations et assurances-vie » de l’IHES sans engagement de votre part et en toute confidentialité.
Téléphone : 01 60 92 66 72 – Mél : infodon@ihes.fr

Donation

La donation permet de transmettre de votre vivant et de manière irrévocable un ou plusieurs biens immobiliers ou mobiliers. En effectuant aujourd’hui une donation à l’IHES, vous assurez à l’Institut des ressources immédiates et indispensables à la poursuite de sa mission.

Elle peut prendre plusieurs formes :

  • en toute propriété : donation pure et simple.
  • avec réserve d’usufruit : vous, ou la personne que vous désignez, continuez à vivre dans le bien donné ou à en percevoir les revenus durant votre vie.
  • avec réserve du droit d’usage et d’habitation.
  • temporaire d’usufruit : vous conservez la nue-propriété de votre bien et cédez, pour une durée minimum de trois ans, les fruits ou revenus à l’IHES.

Don sur succession

Le don sur succession consiste à renoncer à tout ou partie d’un héritage au profit de l’IHES. Il s’agit d’un acte de générosité mais aussi de transmission afin de poursuivre l’engagement du défunt pour la recherche fondamentale.
Le don est intégralement déductible du montant de la succession : vous ne payez pas de droits de succession sur les biens donnés. L’acte doit être fait en présence du notaire chargé de la succession dans les six mois qui suivent le décès.


Assurance-vie

L’assurance-vie est un moyen simple de préparer votre retraite, de vous constituer une épargne dans un cadre juridique et fiscal avantageux tout en réalisant votre projet de soutien. Ce placement financier allie en effet épargne et solidarité en vous permettant de transmettre un capital exonéré d’impôt après 8 ans et de tout droit de succession.
En souscrivant votre contrat d’assurance-vie au nom de « l’Institut des Hautes Études Scientifiques, Le Bois-Marie, 35 route de Chartres », vous pouvez transmettre au bout de huit ans un capital exonéré d’impôt et de tout droit de succession. Le patrimoine que vous constituez ainsi progressivement s’inscrit dans un projet de soutien à la recherche fondamentale et à l’excellence sur le long terme.


Legs

Le legs est la transmission d’un ou plusieurs biens qui ne prendra effet qu’après votre décès. Vous disposez ainsi de vos biens jusqu’à la fin de votre vie tout en ayant l’assurance qu’ils bénéficieront à l’IHES pour favoriser la recherche scientifique théorique.
Un legs ne peut être fait qu’au moyen d’un testament. Il est essentiel d’informer l’IHES d’un éventuel legs et d’étudier ensemble la rédaction du testament, pour étudier des demandes particulières par exemple.

Comme pour la donation, vous avez le choix entre plusieurs types de legs :

  • universel : vous léguez l’ensemble de votre patrimoine à l’IHES, qui devient alors héritier et reçoit, seul ou avec d’autres, l’ensemble de votre succession.
  • à titre universel : vous léguez une quote-part de vos biens à l’IHES, telle qu’une moitié, un tiers ou tous vos immeubles ou votre mobilier.
  • à titre particulier : vous léguez un bien déterminé, tels qu’une somme d’argent, un compte bancaire, un immeuble ou un contrat d’assurance-vie.

La chaîne vidéo de l'IHES

Depuis fin 2013, l’IHES publie toutes ses conférences, cours et événements grand public sur sa chaîne Youtube. Retrouvez tous les événements scientifiques